Conseil Municipal du 09 juillet 1925




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D15 Page 337"Séance du 9 Juillet 1925|-|Lotissement ""Le Terminus""|-|Lotissement du ""Pré de l'Ardenne""|-|Lotissement rue Greuze|-|Lotissement ""Le Rêve"" (2ème partie)|-|Elagage des Arbres sur les voies privées|-|Chemin du Sempin et de la Guette - Registre D15 Page 337" - Délibération
D15 Page 338Etalage de Mr Jacques|-|Pont de la Rivière des Dames|-|Parquet de l'école maternelle|-|Fosse septique des abattoirs|-|Borne fontaine - Route de Pin - Registre D15 Page 338 - Délibération
D15 Page 339Classement du personnel|-|Appariteur de police|-|Commissariat de police|-|Nativité|-|Marché|-|Gratifications|-|Demande de Mr Gumstein - Registre D15 Page 339 - Délibération
D15 Page 340Chauffage des écoles|-|Compte administratif|-|Règlement du budget - Registre D15 Page 340 - Délibération
D15 Page 341Budget additionnel 1925 - Registre D15 Page 341 - Délibération
D15 Page 343Budget primitif 1926 - Registre D15 Page 343 - Délibération
D15 Page 347Dispenses d'adjudications|-|Prestations - Registre D15 Page 347 - Délibération
D15 Page 348Lettre Bernheim|-|Subventions|-|Marché de gré a gré|-|Débits de boissons|-|Remerciements|-|Droit des pauvres - Registre D15 Page 348 - Délibération
D15 Page 349Electricité|-|Observations - Registre D15 Page 349 - Délibération
D15 Page 350Assistance - Registre D15 Page 350 - Délibération